Arrêté du 1er juin 2007 modifiant l'arrêté du 28 mars 2007 portant nomination au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement <BR>

J.O. 134 du 12 juin 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 1er juin 2007 modifiant l'arrêté du 28 mars 2007 portant nomination au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

NOR : DEFA0755506A

Par arrêté du ministre de la défense en date du 1er juin 2007, l'arrêté du 28 mars 2007 portant nomination au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement est modifié ainsi qu'il suit dans la rubrique « Membres titulaires » :

Au lieu de : « M. Le Roux (Jean-Yves), chef des "services techniques »,

Lire : « M. Léon (Patrick), chef des "services techniques ».